Rendez-vous pour la grande soirée de l’été, la fête nationale organisée par la Mairie et HLS football.

Au programme :

• 21h30, dépôt de gerbe au monument aux morts
• 22h, retraite aux flambeaux
• 23h, feu d’artifice et bal populaire, buvette

 Le Conseil Municipal de Sancé se réunira à la salle des fêtes, sous la présidence de Monsieur Gilles JONDET, Maire, jeudi 27 juin 2024, à 19 heures (salle des fêtes).

Pour rappel, les séances du Conseil Municipal sont publiques.

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal du 13 mai 2024.

FINANCES

• MBA : demande de fonds de concours « développement local » 2024 : achat de mobilier pour l’aménagement de la mairie ;
• Attribution de subventions complémentaires 2024 ;
• Taxe Locale sur la Publicité Extérieure – tarifs 2024 ;

RESSOURCES HUMAINES

• Modification du RIFSEEP : intégration du cadre d’emploi des bibliothécaires (IFSE et CIA) ;
• Modification du RIFSEEP : évolution des valeurs financières des critères ;
• Suppression de 3 postes d’assistant d’enseignement artistique ;
• Modification du tableau des effectifs ;
• Règlement intérieur de l’école de musique (volet usagers) ;
• Prise en charge de frais de formation handicap.

INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES 

• Dénomination de la salle de réunion de la mairie ;
• Echange de terrains avec les consorts DESRAYAUD ;
• Organisation des élections législatives des 30 juin et 7 juillet.

Pour la fête de la musique, venez retrouver tous les élèves de l’école de musique pour une grande
soirée musicale.
Imaginez : des accords harmonieux, la douceur du début de l’été et la buvette de Sanc’éO… Vous y êtes ? On vous attend nombreux !

Et avis aux musiciens amateurs, même s’ils ne font pas partie de l’école de musique, avec

En vue des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024, la mairie recrute des assesseurs bénévoles.

Votre mission si vous l’acceptez : tenir les bureaux de vote et / ou participer au dépouillement des bulletins de vote.

Quelles sont les missions d’un assesseur ?

L’assesseur participe, aux côtés du président du bureau de vote et du secrétaire, au bon déroulement des opérations électorales. Il est amené à réaliser, notamment, les tâches suivantes :

• Vérification de l’identité de l’électeur ;
• émargement de l’électeur à l’issue du vote ;
• contrôle des procurations ;
• tenue de l’urne en suppléance du président ;
• comptage des émargements ;
• possibilité de participer au dépouillement.

Horaires des bureaux de vote

Dimanche 30 juin (1er tour)
De 8h à 18h  – Salle de sport

Dimanche 7 juillet (2è tour)
De 8h à 18h  – Salle des fêtes

Anticipez les demandes de procurations !

À l’approche des élections législatives anticipées qui se dérouleront les 30 juin et 7 juillet prochains, le ministère de l’Intérieur et des Outre-mer renouvelle le dispositif de procuration entièrement dématérialisée déjà mis en œuvre lors des élections européennes de 2024.

Si vous savez d’ores et déjà que vous ne pourrez pas vous rendre au bureau de vote le jour du scrutin, vous avez la possibilité de donner procuration à une autre personne pour que celle-ci vote à votre place. Pour les dernières élections Européennes 2024, les citoyens français ont largement plébiscité ce moyen de faire valoir leur droit puisque 873 933 procurations étaient valides à la date du 9 juin. Pour rappel, une personne ayant donné procuration peut toujours voter si elle est finalement présente le jour du vote. Pour cela, il suffit qu’elle vote avant son mandataire.

Dans la perspective des élections législatives anticipées 2024, ce dispositif intéresse à nouveau particulièrement les concitoyens. Pour la seule journée du 10 juin, 16 044 procurations ont été validées dont 15 707 procurations ont été établies via la télé-procédure Maprocuration.

Trois solutions s’offrent à vous pour donner procuration à un proche :

• la procuration « papier » en remplissant un CERFA
• la procuration dématérialisée grâce à l’identité numérique
• la procuration en ligne via le site www.maprocuration.gouv.fr

 

1/ La procuration via le formulaire CERFA

Vous pouvez réaliser votre demande en utilisant un formulaire CERFA papier et en vous rendant dans un commissariat de police, une brigade de gendarmerie, un consulat ou un tribunal judiciaire. Vous devrez, pour cela, être muni d’une pièce d’identité.

2/ La procuration dématérialisée grâce à l’identité numérique

Pour les élections législatives des 30 juin et 7 juillet, si vous êtes détenteurs d’une identité numérique certifiée France Identité vous pouvez réaliser votre procuration de manière totalement dématérialisée.  Avant d’entamer la démarche de procuration, vous devez obligatoirement disposer de la nouvelle carte d’identité, posséder une identité numérique certifiée France Identité et donner procuration pour les élections législatives anticipées uniquement.

Comment faire certifier son identité numérique sur France Identité ?

Pour obtenir la certification de votre identité numérique, vous devez :

• créer votre identité numérique France Identité sur l’application France Identité ;
• initier une demande de certification de votre identité numérique depuis votre application France Identité ;
• confirmer votre adresse e-mail, saisir votre code personnel, puis effectuer une lecture de votre carte d’identité en NFC. L’application génère un QR code ;
• vous rendre dans une des mairies proposant la certification d’identité avec votre carte d’identité, votre téléphone et le QR code associé à votre demande. La liste des mairies est disponible sur le site France Identité.
   

Vous pourrez ensuite effectuer la demande de procuration 100 % en ligne grâce au télé-service « Maprocuration ». A l’issue de votre demande, vous pourrez directement faire valider votre identité via l’application France Identité, sans avoir à vous déplacer.

3/ La procuration en ligne via le site www.maprocuration.gouv.fr

Si vous ne disposez pas d’une identité numérique certifiée via France Identité, vous pouvez néanmoins déposer votre demande de procuration de manière dématérialisée via le télé-service www.maprocuration.gouv.fr.  Il faudra en revanche ensuite faire valider votre demande en vous déplaçant physiquement dans un commissariat de police, une brigade de gendarmerie ou un consulat. Vous devrez alors être muni d’une pièce d’identité et présenter votre référence d’enregistrement « Maprocuration ».

Cette vérification d’identité est justifiée par l’importance et la sensibilité de la démarche de procuration : en donnant procuration, l’électeur donne son vote à un autre citoyen. C’est pour cela que seule l’identité numérique certifiée, qui permet d’attester de votre identité de manière très sécurisée, est acceptée en alternative au déplacement.

La validité de votre procuration en ligne doit vous être confirmée par un courriel de Maprocuration intitulé « Votre procuration a été validée ». Vous et votre mandataire pouvez ensuite retrouver cette procuration et l’adresse de votre bureau de vote sur le module « Interroger sa situation électorale ».

À noter

Depuis le 1er janvier 2022, vous pouvez désigner un mandataire qui est inscrit sur les listes électorales d’une autre commune ou d’un autre consulat que vous. Ainsi, si vous votez dans la commune A, vous pouvez donner procuration à un électeur qui vote dans la commune B, même si cette commune se situe dans un autre département. Attention, cet électeur devra se déplacer dans votre bureau de vote le jour du scrutin pour voter à votre place. Il ne peut par ailleurs détenir plus d’une procuration établie en France.

Vous pouvez réaliser votre demande de procuration n’importe où en France par exemple, sur votre lieu de vacances.

Elections européennes du dimanche 9 juin 2024

Taux de participation à Sancé : 56,59 %

Consulter les résultats des bureaux de vote de la commune

Le 25 janvier, une réunion publique a permis aux habitants de découvrir les axes prioritaires, les sens de circulation et le calendrier prévisionnel financier du projet.
En 2024, priorité est donnée à l’axe est-ouest de la commune afin de diminuer le transit. Cette première phase concerne les rues du Château du Parc, de la Grange de la Dîme et de la Grange d’en Haut, du Chemin Creux et des Gaudriolles.

Les aménagements envisagés seront présentés aux riverains lors de 2 réunions de quartier en juin.

Quartiers Beausoleil, Château du Parc, Grange de la Dîme et Grange d’en Haut :

Jeudi 13 juin 2024

19h – Salle de la Prairie

Quartiers Gaudriolles et Chemin Creux :

Il sera procédé à une enquête publique en vue de l’établissement des servitudes radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
et les obstacles liés aux centres radioélectriques et aux faisceaux hertziens de communes du département de Saône-et-Loire.
L’enquête sera organisée, pendant 16 jours consécutifs, du mardi 11 juin 2024 à 9h, heure de l’ouverture de l’enquête, au mercredi 26 juin 2024
à 17h, heure de clôture de l’enquête.

Le porteur de projet est M. le ministre de l’intérieur et des outre-mer, direction de la transformation numérique, place Beauvau, 75800 PARIS
cedex 8.
Le préfet de Saône-et-Loire est le coordonnateur de l’enquête publique et en centralise les résultats.
M. René PICCINI, militaire en retraite, est nommé commissaire-enquêteur.
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra consulter le dossier numérisé afférent à chaque commune auprès de la mairie qui le concerne aux jours et horaires habituels d’ouverture.

Le commissaire-enquêteur disposera de

L’Agence de l’Eau et l’EPTB (Établissement Public Territorial de Bassin Saône et Doubs) lancent une enquête dans l’optique de comprendre les pratiques des habitants en bord de Saône, leurs représentations des risques sur le territoire et leur façon de s’adapter aux changements environnementaux.

Nous vous invitons à participer et à répondre à cette enquête : https://enquetes.univ-lyon2.fr/index.php/137972?lang=fr

Merci !